Commune de Noidans-le-Ferroux

Mairie

Contacts
Vie Municipale

Conseil Municipal Commissions communales Comptes rendus Association Foncière Intercommunalité Les Echos du Bison
Vie Pratique

Agence Postale Communale Guide des démarches Eau et Assainissement Collecte des déchets Plan Local Urbanisme Intercommunal Cadastre Nouveaux habitants
Urbanisme

Déclarations d'Urbanisme
Vivre à Noidans-le-Ferroux

Histoire et Patrimoine Annuaire des professionnels Annuaire des associations Plan/Accès

Retour

×

Contacts

1 Chemin des Prés

70130 Noidans-le-Ferroux - FRANCE

+33 3 84 78 86 89

Nous contacter

mairienoidansleferroux@wanadoo.fr

Liens

Demande de Carte grise Démarche ouverture compteur électrique SYTEVOM ENEDIS Selectra

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes